Port franc de Genève : leader international
Le marché des œuvres d’art est un marché international en pleine croissance et l’art s’impose parfois comme une valeur refuge. Les œuvres d’art, souvent très couteuses tout comme les vins et les bijoux de luxe, doivent être stockées et conservées dans un lieu sûr et de qualité. Elles ont donc trouvé domicile dans les ports francs, zones de stockage de marchandises sécurisées. Cet entreposage est effectué sous un régime de suspension de droits de douane et de TVA.
Définition
Le port franc est une zone portuaire où des marchandises transitent et ce, sans être soumises aux droits de douane, de TVA d’importation, de paiement de cautions. Elles peuvent être manipulées, transformées et revendues dans cette zone.
L’intérêt initial d’un passage en port franc est de simplifier la manutention des marchandises ainsi que les formalités administratives.
Genève : leader mondial des ports francs dédiés à l’art
Le principal port franc de Genève est situé dans le quartier de la Praille depuis 1962, et comprend, sous législation suisse, une zone hors douane et une zone sous douane libre de toutes taxes (sauf pour les résidents suisses). Un autre port franc a été installé à l’Aéroport International de Genève en 1988.
L’ensemble des locaux correspondent à une surface d’environ 60.000 m² (chambres fortes, locaux climatisés, service de haute sécurité). Le port franc de Genève propose ainsi des services de location, d’entreposage et de logistique à ses clients qui sont seuls responsables des biens qu’ils entreposent.
Le port franc de Genève estime à environ 1 million le nombre de pièces stockées. Cependant, le chiffre est peu précis puisqu’il y a beaucoup de rotations et en réalité, seuls les assureurs connaissent le nombre exact et la valeur des marchandises entreposées.
Les atouts
Le port franc de Genève, détenu à 87% par l’Etat, jouit d’une bonne réputation. Sureté et sécurité font son succès, notamment grâce à la forte expertise de douane. Cela est un gage de qualité et d’authenticité envers la clientèle.
La discrétion fait également partie des atouts du port franc. En effet, aucun nom de locataire n’est mis en avant. En outre les locataires peuvent organiser des démonstrations et des transactions au sein du port franc.
Il est possible, sous certaines conditions, de bénéficier d’avantages fiscaux. En effet, si l’œuvre est vendue à l’intérieur de la zone franche, son propriétaire n’a pas de taxe à payer sur sa transaction. La TVA est payée lorsque l’œuvre quitte le port franc, en suivant le taux en vigueur dans le pays de destination.
Le port franc de Genève offre un grand panel de services de qualité et un environnement idéal et propice aux affaires.
Il existe encore des limites et ce système de stockage peut encore faire débat mais, depuis 2009, le droit suisse exige un inventaire complet des pièces stockées et tout mouvement de marchandise doit être déclaré aux douanes. Plus récemment, il a été décidé que des contrôles plus stricts allaient être mis en place. Cela passe par un contrôle accentué des locataires, par un contrôle de l’accès à la zone sous douane et par l’instauration d’un relevé d’empreintes digitales.
Le port franc de Genève constitue bel et bien un outil indispensable, discret et fiable, tant sur le plan artistique que commercial. Le Luxembourg a également développé le « Freeport », zone de stockage internationale qui proposera potentiellement une partie dédiée à l’exposition d’art.